Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 31 MINITEL
Saccucci Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1409574
Date de dépôt :
14/05/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/1997

Présentation de la marque LE 31 MINITEL

Déposée le 14 mai 1987 par Saccucci Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE 31 MINITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Saccucci Jean-Pierre, domicilié(e) 71, rue de la République, 69002 LYON. - France.

La marque LE 31 MINITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 31 MINITEL est expirée depuis le 14 mai 1997.

Saccucci Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MADI , LE 33 MINITEL , IMMOLYON , LE 38 MINITEL , CALIGULA , LE 44 MINITEL , MADY , LE 69 MINITEL , LE 13 MINITEL , LE 59 MINITEL


Saccucci Jean-Pierre - 71, rue de la République, 69002 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Petites annonces sur des supports télématiques, permettant à des personnes de consulter des annonces de tous types.Transmettre des messages de personnes à d'autres.Placer des personnes en communication orales ou visuelles avec d'autres. Franchise.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.